Entretien des dépendances vertes pour la centrale d’achat d’Angers Loire Métropole
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Fauchage et élagage des haies - Secteur 1
Sont contenues dans ce lot les prestations suivantes : les prestations qui consistent à couper et broyer une végétation spontanée herbacée, semi-ligneuse ou ligneuse sur tout type de sol (accotements, fossés et talus de voirie, bords de ruisseaux, réserves foncières ou autre) à la demande du maître d’ouvrage. le présent contrat est un accord-cadre conclu avec un opérateur économique s’exécutant via l’émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique.
Fauchage et élagage des haies - Secteur 2
Sont contenues dans ce lot les prestations suivantes : les prestations qui consistent à couper et broyer une végétation spontanée herbacée, semi-ligneuse ou ligneuse sur tout type de sol (accotements, fossés et talus de voirie, bords de ruisseaux, réserves foncières ou autre) à la demande du maître d’ouvrage. le présent contrat est un accord-cadre conclu avec un opérateur économique s’exécutant via l’émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique.
Fauchage et élagage des haies - Secteur 3
Sont contenues dans ce lot les prestations suivantes : les prestations qui consistent à couper et broyer une végétation spontanée herbacée, semi-ligneuse ou ligneuse sur tout type de sol (accotements, fossés et talus de voirie, bords de ruisseaux, réserves foncières ou autre) à la demande du maître d’ouvrage. Le présent contrat est un accord-cadre conclu avec deux opérateurs économiques (sous réserves d’un nombre suffisant de candidats) s’exécutant via l’émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique
Fauchage et élagage des haies - Secteur 4
Sont contenues dans ce lot les prestations suivantes : les prestations qui consistent à couper et broyer une végétation spontanée herbacée, semi-ligneuse ou ligneuse sur tout type de sol (accotements, fossés et talus de voirie, bords de ruisseaux, réserves foncières ou autre) à la demande du maître d’ouvrage. le présent contrat est un accord-cadre conclu avec un opérateur économique s’exécutant via l’émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique.
Accotements de voie et de curage fossés - Secteur 1 et 4
Sont contenues dans ce lot les prestations suivantes : travaux de curage concernent l’entretien des fossés de voirie et des noues par suppression de la sédimentation, de sorte à assurer le bon écoulement de l’eau. Dans le cadre de ces travaux d’entretien courant, aucun élargissement ou approfondissement du fossé au-delà de ses dimensions initiales n’est autorisé, sauf mention contraire de la maîtrise d’ouvrage. le présent contrat est un accord-cadre conclu avec un opérateur économique s’exécutant via l’émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique.
Accotements de voie et de curage fossés - Secteur 2
Sont contenues dans ce lot les prestations suivantes : travaux de curage concernent l’entretien des fossés de voirie et des noues par suppression de la sédimentation, de sorte à assurer le bon écoulement de l’eau. Dans le cadre de ces travaux d’entretien courant, aucun élargissement ou approfondissement du fossé au-delà de ses dimensions initiales n’est autorisé, sauf mention contraire de la maîtrise d’ouvrage. le présent contrat est un accord-cadre conclu avec un opérateur économique s’exécutant via l’émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique.
Accotements de voie et de curage fossés - Secteur 3
Sont contenues dans ce lot les prestations suivantes : travaux de curage concernent l’entretien des fossés de voirie et des noues par suppression de la sédimentation, de sorte à assurer le bon écoulement de l’eau. Dans le cadre de ces travaux d’entretien courant, aucun élargissement ou approfondissement du fossé au-delà de ses dimensions initiales n’est autorisé, sauf mention contraire de la maîtrise d’ouvrage. le présent contrat est un accord-cadre conclu avec un opérateur économique s’exécutant via l’émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à -6 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique.
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