FOURNITURE DE VITRAGES POUR LES AUTOBUS, AUTOCARS ET MINIBUS DU GROUPE RTM (4 LOTS)
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Lot 1 : Fourniture de vitrages pour les autobus, autocars et minibus de marque EVOBUS-MERCEDES
En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 7 500 000,00 euros HT sur la durée du contrat.
Lot 2: Fourniture de vitrages pour les autobus, autocars et minibus de marque IVECO
En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 1 200 000,00 euros HT sur la durée du contrat.
Lot 3: Fourniture de vitrages pour les autobus, autocars et minibus de marque IRIZAR
En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 1 200 000,00 euros HT sur la durée du contrat.
Lot 4: Fourniture de vitrages et services associés pour les autobus, autocars et minibus multimarques
En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 4 000 000,00 euros HT sur la durée du contrat.
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