France – Services de conception d'études – Diagnostics écologiques et réalisation dossiers réglementaires – 2 lots

Lot 1 :Le marché sera conclu sans montant minimum et un maximum de 2 000 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans). Lot 2:Le marché sera conclu sans montant minimum et un maximum de 500 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans).

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Réalisation diagnostic écologique – Études faunes flores – conseil – suivi - Caractérisation zones humides - Études fonctionnalités des milieux Le marché est un accord­cadre à bons de commande et à marchés subséquents multi­attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 2 000 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans).

Réalisation dossier réglementaires - DLE au titre des zones humides - Dossier portant dérogation destruction habitat et espèces protégées - Dossier défrichement - Dossier de demande d’autorisation de porter atteinte à des arbres d’allées ou d’alignements - Et suivi de la mise en oeuvre des mesures environnementales en phase chantier. Le marché est un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents multi-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 500 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans).