France – Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels – Fourniture de consommables de santé et de produits d'hygiène pour la commune de Bezons et son Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

Le présent marché public a pour objet la fourniture et la livraison de consommables de santé et de produits d’hygiène pour le groupement de commandes composé de la commune de Bezons (95870) et son Centre communal d’action sociale (C.C.A.S).

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Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du marché public sont les suivants : - Montant minimum par période en euros HT : Sans - Montant maximum par période en euros HT : 20 000

Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du marché public sont les suivants : - Montant minimum par période en euros HT : Sans - Montant maximum par période en euros HT : 10 000

Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du marché public sont les suivants : - Montant minimum par période en euros HT : Sans - Montant maximum par période en euros HT : 25 000

Il s’agit d’un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il sera attribué à trois (3) opérateurs économiques / groupement d’opérateurs économiques, solidaire ou conjoint, sous réserve d’un nombre suffisant d’offres. La méthode d’attribution des bons de commandes est indiquée à l’article 3.1.3 du C.C.A.T.P. Les montants du marché public sont les suivants : - Montant minimum par période en euros HT : Sans - Montant maximum par période en euros HT : 25 000

Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du marché public sont les suivants : - Montant minimum par période en euros HT : Sans - Montant maximum par période en euros HT : 5 000