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Activités aquatiques pour les enfants des accueils de loisirs

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Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande Montant mini annuel : 1 000,00 Euros Montant maxi annuel : 30 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande Montant mini annuel : 1 000,00 Euros Montant maxi annuel : 20 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.