France – Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire – Mise à disposition d’assistants(es) de gestion, de secrétaires intérimaires pour l’ATIH

La présente consultation est relative à la passation d’un marché public relatif à des prestations de mise à disposition temporaire d’assistant(es) de gestion et de secrétaires pour les besoins occasionnels de l’Agence Technique de l’Information sur l’Hospitalisation (ATIH). Le détail des prestations attendues figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).

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La présente consultation est relative à la passation d’un marché public relatif à des prestations de mise à disposition temporaire d’assistant(es) de gestion et de secrétaires pour les besoins occasionnels de l’Agence Technique de l’Information sur l’Hospitalisation (ATIH). Le détail des prestations attendues figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le marché prend la forme d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence préalables. Le marché est conclu avec les montants minimum et maximum suivants pour toute sa durée (reconductions comprises) : montant minimum : 70 000 € HT ; montant maximum : 500 000 € HT. Le marché est conclu pour une durée initiale d’un an à compter du 1er septembre 2026, ou de sa date de notification si cette dernière est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement deux (2) fois pour une durée d’un an par période dans les conditions prévues dans le CCAP.