France – Articles de quincaillerie – 2610 - Fourniture de produits et de matériaux pour les services techniques de la commune de Bezons (95870)

Le présent marché a pour objet la fourniture de produits et de matériaux pour les services techniques de la Commune de Bezons (95870). Conformément aux dispositions de l’article L2113-10 du Code de la Commande publique, le présent marché est un marché alloti décomposé en quatre (4) lots, qui constitueront chacun un marché public en propre, à savoir : - Lot n°1 : Produits et matériaux de quincaillerie, - Lot n°2 : Équipements électriques et d’éclairage, - Lot n°3 : Matériaux pour la menuiserie bois, - Lot n°4 : Matériaux pour la plomberie Il s’agit d’un marché de fournitures courantes conformément aux dispositions des articles L1111-3 et R2121-6 du code de la commande publique. Le présent marché est passé sur la base d’une procédure formalisée, de type appel d’offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L.2124-1, R.2124-1 et R.2124-2 du Code de la commande publique.

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Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et le montant maximum du marché sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 80 000 euros HT.

Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et le montant maximum du marché sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 100 000 euros HT.

Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et le montant maximum du marché sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 30 000 euros HT.

Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et le montant maximum du marché sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 10 000 euros HT.