France – Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules – PARC AUTO - Fourniture de pièces détachées et accessoires pour l'entretien des véhicules_ Accords-cadres à bons de commandes

Le marché est un accord cadre à bons de commande permettant un approvisionnement de la ville d'Hyères en pièces détachées d'origine constructeur ou génériques, neuves et d'occasions, et accessoires, en fonction des besoins du Parc automobile de la Ville.

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Le marché porte notamment sur la fourniture d'essuie-glaces, de filtres (huile, air, carburant, habitacle, etc.), de suspension, accessoires divers, de climatisation (compresseur, évaporateur, etc), d'amortisseur, d'éclairage, etc. Les fournitures neuves proposées devront correspondre à une qualité « première, montes/pièces d'origines » ou de qualité équivalente. Les certificats d'homologation et/ou attestations de conformité pourront être demandés, le cas échéant. Les pièces reconditionnées devront répondre aux exigences de l'article L 541-1-1 du Code de l'environnement en termes de réutilisation et en termes de recyclage. Le titulaire de chacun des lots proposera une qualité de fournitures la mieux adaptée à une utilisation urbaine des véhicules de la Ville. Les pièces reconditionnées devront répondre aux mêmes normes et spécifications techniques que les produits neufs.

Le marché porte notamment sur la fourniture de groupe moteur (alternateur, démarreur, etc.), de pièces carrosserie, d'éclairage (phare AVG, feu ARG, etc.), pièces de carrosserie, etc. Les pièces détachées d'occasion devront répondre aux exigences de l'article L 541-1-1 du Code de l'environnement en termes de réemploi, définit comme étant : « toute opération par laquelle des substances, matières ou produits qui ne sont pas des déchets sont utilisés de nouveau pour un usage identique à celui pour lequel ils avaient été conçus ». Le titulaire de chacun des lots proposera une qualité de fournitures la mieux adaptée à une utilisation urbaine des véhicules de la Ville. Les pièces détachées d'occasion devront répondre aux mêmes normes et spécifications techniques que les produits neufs.

Le titulaire de chacun des lots proposera une qualité de fournitures de batteries pour véhicules automobiles la mieux adaptée à une utilisation urbaine des véhicules de la Ville. Les fournitures neuves proposées devront correspondre à une qualité « première, montes/pièces d'origines » ou de qualité équivalente. Les certificats d'homologation et/ou attestations de conformité pourront être demandés, le cas échéant.

Le titulaire de chacun des lots proposera une qualité de fournitures de pneus pour véhicules automobiles la mieux adaptée à une utilisation urbaine des véhicules de la Ville. Les fournitures neuves proposées devront correspondre à une qualité « première, montes/pièces d’origines » ou de qualité équivalente. Les certificats d’homologation et/ou attestations de conformité pourront être demandés, le cas échéant. Le titulaire devra également proposer des modèles de pneus rechapés tel que définit dans la règlement n°30 et 54 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE/ONU) _ Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des pneumatiques pour utilitaires et leurs remorques.