France – Livres imprimés – 25V1597. ACQUISITION DE LIVRES NON SCOLAIRES TOUS SUPPORTS CONFONDUS

La consultation a pour objet : Dans le cadre de leur politique d'acquisitions la Ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur procèdent annuellement à l'achat de livres non scolaires tous supports confondus. Ces documents sont à l'usage des bibliothèques et des services municipaux et métropolitains. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.

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Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 80 000,00 Euros Montant maximum : 453 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 243 000.00 € (établie sur une durée de 12 mois). Le marché est passé en groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement Ville de Nice Attribue, signe et notifie. Les membres du groupement sont les suivants : Ville de Nice et Métropole NCA. Répartition financière du groupement de commande : - Ville de Nice : Montant minimum annuel : 79 950,00 € HT Montant maximum annuel : 450 000,00 € HT - Métropole Nice Côte d'Azur : Montant minimum annuel : 50,00 € HT Montant maximum annuel : 3 000,00 € HT Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 4 100,00 Euros. - Montant maximum : 60 000,00 Euros. Estimation de l'administration HT : 18 000.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois). Le marché est passé en groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement Ville de Nice Attribue, signe et notifie. Les membres du groupement sont les suivants : Ville de Nice et Métropole NCA. Répartition financière du groupement de commande : - Ville de Nice : Montant minimum annuel : 100,00 Euros HT Montant maximum annuel : 10 000,00 Euros HT - Métropole Nice Côte d'Azur : Montant minimum annuel : 4 000,00 Euros HT Montant maximum annuel : 50 000,00 Euros HT En valeur en Euros H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 50 000,00 Euros. - Montant maximum : 450 000,00 Euros. En valeur en Euros H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Estimation de l'administration HT : 185 400.00 € (établie sur une durée de 12 mois) Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 30 000,00 Euros. - Montant maximum : 250 000,00 Euros. Estimation de l'administration HT : 83 700.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois). En valeur en Euros H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 2 000,00 Euros. - Montant maximum : 50 000,00 Euros. En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 4 500,00 Euros (établie sur une durée de 12 mois). Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.