France – Services de nettoyage de parkings – NETTOYAGE DE LOCAUX : PARKING ARISTIDE BRIAND, PARKING VICTOR HUGO ET PARKING DU KURSAAL à Sète
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Frequently asked questions
Who is the buyer?
The buyer is SOCIETE PUBLIQUE LOCALE BASSIN DE THAU.
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Submissions close on October 21, 2026.
Accord-cadre au sens du 1° de l'article L2125-1 et des articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique (CCP). Accord-cadre de services au sens des articles L1111-4 du CCP., à bons de commande au sens de l'article de l'alinéa 2 de l'article R2162-2 du CCP. Accord cadre monoattributaire conclu sans minimum mais avec un maximum au sens du 2° de l'article R2162-4 du CCP
NETTOYAGE DE LOCAUX : PARKING ARISTIDE BRIAND, PARKING VICTOR HUGO ET PARKING DU KURSAAL à Sète
Accord-cadre au sens du 1° de l'article L2125-1 et des articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique (CCP). Accord-cadre de services au sens des articles L1111-4 du CCP., à bons de commande au sens de l'article de l'alinéa 2 de l'article R2162-2 du CCP. Accord cadre monoattributaire conclu sans minimum mais avec un maximum au sens du 2° de l'article R2162-4 du CCP
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