France – Services de conseil en architecture – MARCHE DE MAITRISE D'oeUVRE PORTANT SUR LA CONSTRUCTION NEUVE DE 20 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ET UN COMMERCE 12 RUE DES FRERES MORANE - 75012 PARIS - PHASE CANDIDATURES

Le marché sera composé de la mission de base complète de maîtrise d'oeuvre au sens de l'article R.2431-19 à -23 du Code de la commande publique (ESQ à AOR). L'exécution du marché commencera à compter de la notification du marché, jusqu'à la fin de la GPA. Le marché devra s'inscrire dans une démarche environnementale générale ambitieuse et répondre aux exigences détaillées dans le dossier de consultation. Une clause de réexamen prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront réglées par des prix forfaitaires

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Le marché sera composé de la mission de base complète de maîtrise d'oeuvre au sens de l'article R.2431-19 à -23 du Code de la commande publique (ESQ à AOR). L'exécution du marché commencera à compter de la notification du marché, jusqu'à la fin de la GPA. Le marché devra s'inscrire dans une démarche environnementale générale ambitieuse et répondre aux exigences détaillées dans le dossier de consultation. Une clause de réexamen prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront réglées par des prix forfaitaires