Diagnostics écologiques et réalisation dossiers réglementaires – 2 lots
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LOT 1 : RÉALISATION DIAGNOSTIC ÉCOLOGIQUE – ÉTUDES FAUNES FLORES – CONSEIL – SUIVI - CARACTÉRISATION ZONES HUMIDES - ÉTUDES FONCTIONNALITÉS DES MILIEUX
Réalisation diagnostic écologique – Études faunes flores – conseil – suivi - Caractérisation zones humides - Études fonctionnalités des milieux Le marché est un accordcadre à bons de commande et à marchés subséquents multiattributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 2 000 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Réalisation dossier réglementaires - suivi de la mise en oeuvre des mesures environnementales en phase chantier
Réalisation dossier réglementaires - DLE au titre des zones humides - Dossier portant dérogation destruction habitat et espèces protégées - Dossier défrichement - Dossier de demande d’autorisation de porter atteinte à des arbres d’allées ou d’alignements - Et suivi de la mise en oeuvre des mesures environnementales en phase chantier. Le marché est un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents multi-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 500 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Critères d'évaluation non précisés