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Organisation de classes environnement pour la Ville d'Issy-les-Moulineaux

Date limite22 mai 2026 à 15:00Clôturé il y a 54 jours

Résumé IA

Cet appel d'offres porte sur l'organisation de classes environnement pour les écoliers d'Issy-les-Moulineaux. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire avec bons de commande fondés sur des prix unitaires détaillés, divisé en 10 lots comportant chacun 2 classes élémentaires. Les lots 1–6 courent 1 an renouvelable deux fois par reconduction tacite (3 ans max) ; les lots 7–10 portent sur 1 an ferme non-renouvelable.

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Profil entreprise

Prestataires de services en éducation environnementale ou organismes spécialisés expérimentés dans les programmes de sorties scolaires et découverte de la nature pour enfants de primaire.

Exigences clés

Les fournisseurs doivent être capables de livrer des programmes d'éducation environnementale pour classes de primaire. Ils doivent fournir un bordereau détaillé de prix unitaires et respecter les règles du Code de la commande publique relatives aux accords-cadres.

Questions fréquentes

  • De quoi traite cet appel d'offres ?

    Cet appel d'offres porte sur l'organisation de classes environnement pour les écoliers d'Issy-les-Moulineaux. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire avec bons de commande fondés sur des prix unitaires détaillés, divisé en 10 lots comportant chacun 2 classes élémentaires. Les lots 1–6 courent 1 an renouvelable deux fois par reconduction tacite (3 ans max) ; les lots 7–10 portent sur 1 an ferme non-renouvelable.

  • Quelles sont les exigences pour les fournisseurs ?

    Les fournisseurs doivent être capables de livrer des programmes d'éducation environnementale pour classes de primaire. Ils doivent fournir un bordereau détaillé de prix unitaires et respecter les règles du Code de la commande publique relatives aux accords-cadres.

  • Quel type d'entreprise devrait soumissionner ?

    Prestataires de services en éducation environnementale ou organismes spécialisés expérimentés dans les programmes de sorties scolaires et découverte de la nature pour enfants de primaire.

  • Qui est l'acheteur ?

    L'acheteur est Commune d'Issy-les-Moulineaux.

  • Quand cet appel d'offres se termine-t-il ?

    Les soumissions se terminent le 22 mai 2026.

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire de service, traités à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires en application des articles R.2162-2, R.2162-4-2°, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est alloti au sens de l'article L.2113-10 du Code de la commande publique et se décompose en 10 lots, avec 2 classes élémentaires pour chaque lot. Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 6, le marché prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un (1) an renouvelable deux (2) fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de trois (3) ans. Le titulaire de l'accord-cadre concerné ne peut refuser sa reconduction conformément à l'article R.2112-4 du Code de la commande publique. Pour les lots 7, 8, 9 et 10, le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an ferme, non-renouvelable.

Acheteur
Commune d'Issy-les-Moulineaux
Identifiant acheteur: 21920040900015·Pierre-Alexis LE MARCHAND
62, rue du Général Leclerc, 92130, Issy-les-Moulineaux
0146292452pierre-alexis.lemarchand@seineouest.frhttps://www.issy.com/
Organisation chargée des procédures de recours
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Identifiant acheteur: 17950702500015
2-4, boulevard de l’Hautil, 95000, Cergy-Pontoise
01 30 17 34 00greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr

Calcul du score…

Analyse IA des documents

Nous lisons les PDF et DOCX du marché et en extrayons les exigences clés, les échéances, le budget et les points de vigilance.

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