Achat de places d'accueil pour la petite enfance secteur Pasteur et Archet

Achat de places d'accueil pour la petite enfance secteur Pasteur et Archet

• ↗26V0474 - Achat de places d'accueil pour la petite enfance secteur Pasteur et Archetnon-restricted-document

Il s'agit de l'achat de places d'accueil pour la petite enfance secteur Pasteur Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande Mini : 8,00 Maxi : 15,00 En quantité Durée (hors reconduction) : 12 mois Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Il s'agit de l'achat de places d'accueil pour la petite enfance secteur Archet. Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande Mini : 7,00 Maxi : 25,00 En quantité Durée (hors reconduction) : 12 mois Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.