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Également publié sur TED — France – Conteneurs et poubelles de déchets – Fourniture et entretien des points d'apport volontaires

Fourniture et entretien des points d'apport volontaires

Date limite11 juin 2026 à 10:0028 jours restants

Résumé IA

Génération du résumé…

Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification de chaque contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Acheteur
Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Identifiant acheteur: 65355·MESLOT DAMIEN
Place d'Armes, 90020, Belfort
0384542424marchespublics@grandbelfort.frhttp://www.grandbelfort.fr/
Organisation chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Besançon
Identifiant acheteur: 7688B8CE-AEF2-6001-ABB77B75E329DF36
30, rue Charles Nodier, 25044, Besançon
0381826000greffe.ta-besancon@juradm.fr
Autre organisation
Avenue-Web Systèmes
Identifiant acheteur: 7688B882-F96A-D208-60BA35E86ED3272F
38170, Seyssinet-Pariset
+33480041260publications-joue@aws-france.com
Autre organisation
CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Identifiant acheteur: 7688B8EA-F63B-8250-58B22EEA0986A3F1
1 Rue Préfet Claude Erignac, 54038, Nancy
0383342565caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Autre organisation
Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Identifiant acheteur: 7688B901-B73E-2858-474BF7A8562BBD6B
30, rue Charles Nodier, 25044, Besançon
0381826000greffe.ta-besancon@juradm.fr