France – Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau – Travaux pour réparation, entretien et renouvellement des réseaux d'eau potable et d'assainissement de l'agglomération

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum conformément aux dispositions des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La durée de l'accord cadre est un an, reconductible trois fois un an

Documents non listés

secteur Chambéry, Jacob-Bellecombette, Barberaz, Saint-Baldoph et astreinte sur périmètre géographique élargi

secteur Cognin, La Motte-Servolex, Vimines, Saint-Sulpice, Saint-Cassin, Montagnole

Secteur Barby, Challes-les-Eaux, La Ravoire, Saint-Jeoire-Prieuré, Curienne, Thoiry, Puygros, La Thuile.et astreinte sur périmètre géographique élargi

Secteur Sonnaz, Vérel-Pragondran, Bassens, Saint-Alban-Leysse, Saint-Jean d'Arvey, Les Déserts

Secteur Le Noyer, Saint-François-de-Sales, Arith, Lescheraines, La Motte-en-Bauges, Bellecombe-en-Bauges et astreinte sur périmètre géographique élargi

Secteur Sainte-Reine, Ecole, Jarsy, La Compôte, Doucy-En-Bauges, Le Châtelard, Aillon-le-Jeune, Aillon-le-Vieux

Communes ou quartiers situés rive gauche de la Leysse et rive gauche de l'Hyères

Communes situées rive droite de l'Hyères et à l'ouest de l'autoroute A 43

Communes situées à l'est de l'autoroute A 43 et rive gauche de la Leysse

Communes situées rive droite de la Leysse

Communes Sud-Est Bauges

Communes des Nord-Ouest Bauges

Travaux de maintenance et grosses réparations de collecteurs visitables et semi-visitable