France – Combustibles à base de bois – FOURNITURE ET LIVRAISON DE PLAQUETTES DE BOIS AVEC OU SANS CRIBLAGE

Date limite18 mai 2026 à 10:00Clôturé il y a 58 jours

Résumé IA

Cet appel d'offres porte sur la fourniture et la livraison de plaquettes de bois, avec ou sans criblage, dans le cadre d'un accord-cadre à durée déterminée. La Ville de Besançon agit en tant que coordonnatrice d'un groupement de commandes permanent. Le marché sera attribué à un seul opérateur et s'exécutera par bons de commande sur deux ans, dans la limite de 1 000 000 euros HT.

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Profil entreprise

Entreprises spécialisées dans la production et la distribution de combustibles ligneux, y compris les fournisseurs de plaquettes de bois disposant de capacités de criblage ou en mesure de fournir du matériel non criblé. Les fournisseurs établis avec une infrastructure de livraison fiable sont préférés.

Exigences clés

Les fournisseurs doivent disposer de capacités de livraison de combustibles à base de bois (plaquettes) aux quantités et qualités requises. La faculté de répondre aux bons de commande émis dans le cadre de l'accord-cadre est obligatoire. Le respect des réglementations et spécifications techniques applicables est exigé.

Questions fréquentes

  • De quoi traite cet appel d'offres ?

    Cet appel d'offres porte sur la fourniture et la livraison de plaquettes de bois, avec ou sans criblage, dans le cadre d'un accord-cadre à durée déterminée. La Ville de Besançon agit en tant que coordonnatrice d'un groupement de commandes permanent. Le marché sera attribué à un seul opérateur et s'exécutera par bons de commande sur deux ans, dans la limite de 1 000 000 euros HT.

  • Quelles sont les exigences pour les fournisseurs ?

    Les fournisseurs doivent disposer de capacités de livraison de combustibles à base de bois (plaquettes) aux quantités et qualités requises. La faculté de répondre aux bons de commande émis dans le cadre de l'accord-cadre est obligatoire. Le respect des réglementations et spécifications techniques applicables est exigé.

  • Quel type d'entreprise devrait soumissionner ?

    Entreprises spécialisées dans la production et la distribution de combustibles ligneux, y compris les fournisseurs de plaquettes de bois disposant de capacités de criblage ou en mesure de fournir du matériel non criblé. Les fournisseurs établis avec une infrastructure de livraison fiable sont préférés.

  • Qui est l'acheteur ?

    L'acheteur est Mairie de Besançon.

  • Quand cet appel d'offres se termine-t-il ?

    Les soumissions se terminent le 18 mai 2026.

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes permanent dont le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Besançon. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Il sera attribué à un seul opérateur économique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par application aux quantités réellement exécutées dans la limite de 1 000 000 euro(s) HT des prix portés au bordereau des prix unitaires sur la durée totale de l'Accord-Cadre. Durée de l'accord-cadre : 2 ans - date de notification indiquée dans l'avis de publicité est indicative

Acheteur
Mairie de Besançon
Identifiant acheteur: 65130·FAGAUT Ludovic
2, rue Megevand, 25034, Besancon
Organisation chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Besançon
Identifiant acheteur: 3DDFB7F6-F16E-AB7B-EF9BEA9DB99F2EBB
30, rue Charles Nodier, 25044, Besançon
Autre organisation
Avenue-Web Systèmes
Identifiant acheteur: 3DDFB7A6-EDF2-8558-550950A696193018
38170, Seyssinet-Pariset
Autre organisation
Tribunal administratif de Besançon
Identifiant acheteur: 3DDFB80E-DFCC-2B87-CD5901D8AB2A7D0F
30, rue Charles Nodier, 25044, Besançon
Autre organisation
Tribunal administratif de Besançon
Identifiant acheteur: 3DDFB81F-F3F6-CB74-F3A41C370F87EB52
30, rue Charles Nodier, 25044, Besançon

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Analyse IA des documents

Nous lisons les PDF et DOCX du marché et en extrayons les exigences clés, les échéances, le budget et les points de vigilance.

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