France – Mobilier médical – Acquisition et livraison de tables d’anatomie / dissection pour le Laboratoire d’Anatomie de la Faculté des Sciences Médicales et Paramédicales d’Aix-Marseille Université

Cet accord-cadre a pour objet l’acquisition et la livraison de tables d’anatomie / dissection pour le Laboratoire d’Anatomie de la Faculté des Sciences Médicales et Paramédicales d’Aix-Marseille Université. L’accord-cadre a également pour objet, si la prestation supplémentaire éventuelle est retenue, la dépose et évacuation des tables existantes. Il est précisé que l’installation et le raccordement seront faites par les services techniques de la faculté.

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Cet accord-cadre a pour objet l’acquisition et la livraison de tables d’anatomie / dissection pour le Laboratoire d’Anatomie de la Faculté des Sciences Médicales et Paramédicales d’Aix-Marseille Université. L’accord-cadre a également pour objet, si la prestation supplémentaire éventuelle est retenue, la dépose et évacuation des tables existantes. Il est précisé que l’installation et le raccordement seront faites par les services techniques de la faculté. Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il comprend une tranche ferme et une tranche optionnelle en application des dispositions mentionnées aux articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la Commande Publique. Tranche ferme : Acquisition, l’installation, la mise en service, la garantie, la formation des personnels et la maintenance dès l’admission du matériel indiqué au CCTP et au bordereau de prix. La tranche ferme comprend une Prestation Supplémentaire Eventuelle décrite à l’article 6.3 du CCP. Tranche optionnelle : maintenance annuelle : extension de garantie au-delà de la garantie légale initiale constructeur. l’accord cadre comporte 1 de seuil minimum en quantité correspondant à l’acquisition de 8 tables et comporte un seuil maximum en quantité de 16 tables sur la durée du marché (soit 4 ans). Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l’université sans que sa durée totale n’excède 48 mois. - Valeur estimée du lot 1 (information non contractuelle) : 145 000 Euros HT pour le 1er bon de commande. La description des prestations est décrite dans le CCP, le cadre de mémoire technique et le bordereau des prix.