France – Ouvrages d'art et de génie civil – Réparation des ouvrages d'art des routes départementales de la Loire
Résumé IA
Génération du résumé…
La présente consultation a pour objet la conclusion d'accords-cadres pour la réalisation de travaux de réparation d'ouvrages d'art (ponts et murs de soutènement) sur le réseau routier du Département de la Loire. Les travaux, objet de la consultation respectent les principes généraux de prévention et peuvent relever des catégories 2 et 3 au sens du code du travail (loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993)
Documents non listés
Service territorial départemental (STD) Roannais Secteur Ouest
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande
STD Roannais Secteur Est
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande
STD Montbrisonnais
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande
STD Plaine du Forez
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande
STD Forez Pilat Secteur Forez
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande
STD Forez Pilat Secteur Pilat
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande
Critères d'évaluation non précisés