France – Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres – ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX TRAVAUX DE METALLERIE DU PATRIMOINE DE LA SOCACONAM

Le présent marché porte sur la réalisation de travaux de métallerie dans les bâtiments propriétés de la SOCACONAM dans le cadre de travaux d'entretien (la liste des sites concernés est jointe au dossier de consultation). D'une manière générale les travaux auront lieux en parties communes

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Le présent marché porte sur la réalisation de travaux de métallerie dans les bâtiments propriétés de la SOCACONAM dans le cadre de travaux d’entretien (la liste des sites concernés est jointe au dossier de consultation). Les travaux pourront s’effectuer aussi bien dans les parties communes que dans les parties privatives. Les prestations peuvent s’exécuter 7J/7J et 24H/24H. L'accord-cadre ne fait pas l’objet d’allotissement Le marché donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande en application de l’article L2125-1.1°, du Code de la commande publique. Les travaux relatifs à l’entretien courant sont traités à prix unitaire sur la base des quantités réellement exécutées sans complexité particulières (émission de bons de commande) La valeur de l’ensemble des prestations est susceptible de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 20 000 € HT Montant maximum par période ; 80 000 € HT La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 12 Mois, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois, à compter de la date de notification du marché.