France – Installation de matériel de télécommunications – Installation d'un système de vidéoprotection

Procédure adaptée ouverte avec éventuelle négociation dans les conditions précisées au règlement de consultation Le co-contractant interviendra dans les conditions fixées dans le Code de la Commande Publique et les pièces contractuelles du marché listées et priorisées dans le contrat valant acte d'engagement et CCAP notifié à l'attributaire

Documents non listés

Procédure adaptée ouverte avec éventuelle négociation dans les conditions précisées au règlement de consultation Le co-contractant interviendra dans les conditions fixées dans le Code de la Commande Publique et les pièces contractuelles du marché listées et priorisées dans le contrat valant acte d'engagement et CCAP notifié à l'attributaire