France – Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage – Accord cadre à bons de commande visant la réalisation de prestations de géomètres experts

Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord cadre à bons de commande visant la réalisation de prestations de géomètres experts (levé topographique, bornage, division, déclaration de projet) sur des terrains destinés à accueillir des opérations de construction et/ou d'aménagement menées par Gironde Habitat. La couverture géographique du département concerne : - le secteur Nord- Est, - le secteur Centre

Documents non listés

Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord cadre à bons de commande visant la réalisation de prestations de géomètres experts (levé topographique, bornage, division, déclaration de projet) sur des terrains destinés à accueillir des opérations de construction et/ou d'aménagement menées par Gironde Habitat. La couverture géographique du département concerne : - le secteur Nord- Est, - le secteur Centre