France – Mobilier scolaire – FOURNITURE DE MOBILIER POUR AMENAGEMENT DES NOUVELLES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DES EPINETTES

FOURNITURE DE MOBILIER POUR AMENAGEMENT DES NOUVELLES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DES EPINETTES Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux articles L.2124-2, R.2124-2-1 et R.2161-1 et suivants du Code de la commande. Le marché est alloti au sens de l'article L2113-10 du Code de la commande publique et comprend 2 lots : - Lot 1 : Mobilier Scolaire Maternel et Elémentaire - Lot 2 : Mobilier Scolaire Flexible Elémentaire Les lots sont des accords-cadres mono-attributaires de fournitures traités à prix mixtes avec : • Une part forfaitaire pour la dotation initiale en mobilier du groupe scolaire • Une part à bons de commande, pour acquérir des mobiliers additionnels ou complémentaires, sur la base de prix unitaires et forfaitaires en application des articles R.2162-2 et R.2162-4 du Code de la Commande publique. Cette part à bons de commande est sans montant minimum mais avec les montants maximum suivants sur la durée du marché : - Lot n°1 : Mobilier scolaire 150 000 Euros HT - Lot n°2 : Mobilier scolaire flexible 50 000 Euros HT Le marché n'est pas un marché à tranches. Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de dix-huit (18) mois. Date prévisionnelle de démarrage de la prestation : le plus tôt possible pour passer les premières commandes en octobre 2026 pour des livraisons à partir de fin décembre 2026.

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Lot 1 : Mobilier Scolaire Maternel et Elémentaire Le lot est un accord-cadre mono-attributaire de fournitures traité à prix mixtes avec : • Une part forfaitaire pour la dotation initiale en mobilier du groupe scolaire • Une part à bons de commande, pour acquérir des mobiliers additionnels ou complémentaires, sur la base de prix unitaires et forfaitaires en application des articles R.2162-2 et R.2162-4 du Code de la Commande publique. Cette part à bons de commande est sans montant minimum mais avec un montant maximum de 150 000 HT, sur la durée du marché. Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de dix-huit (18) mois. Date prévisionnelle de démarrage de la prestation : Le plus tôt possible pour passer les premières commandes en octobre 2026 pour des livraisons à partir de fin décembre 2026.

Lot 2 : Mobilier Scolaire Flexible Elémentaire Le lot est un accord-cadre mono-attributaire de fournitures traité à prix mixtes avec : • Une part forfaitaire pour la dotation initiale en mobilier du groupe scolaire • Une part à bons de commande, pour acquérir des mobiliers additionnels ou complémentaires, sur la base de prix unitaires et forfaitaires en application des articles R.2162-2 et R.2162-4 du Code de la Commande publique. Cette part à bons de commande est sans montant minimum mais avec un montant maximum de 50 000 HT, sur la durée du marché. Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de dix-huit (18) mois. Date prévisionnelle de démarrage de la prestation : Le plus tôt possible pour passer les premières commandes en octobre 2026 pour des livraisons à partir de fin décembre 2026.