France – Services de transport routier – Prestations de service relatives au transport de personnes-.

Date limite16 juin 2026 à 16:00Clôturé il y a 29 jours

Résumé IA

Cet appel d'offres porte sur des services de transport routier de personnes à Troyes, incluant le transport scolaire pour élèves de premier degré (maternelles et élémentaires), activités périscolaires, accueils de mineurs et école de musique. Il couvre également des navettes estivales vers les lacs de la forêt d'Orient. Le contrat-cadre comprend trois lots avec enveloppes annuelles maximales de 150 000 € à 220 000 € HT.

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Profil entreprise

Les entreprises de transport routier de personnes disposant des licences appropriées et d'une expérience avérée en transport scolaire et collectif sont invitées à soumissionner.

Exigences clés

Les fournisseurs doivent être des prestataires de transport routier de personnes titulaires des autorisations requises et disposant de flottes de cars adaptées. Une expérience en transport scolaire et connaissance des règles de sécurité enfants est exigée.

Questions fréquentes

  • De quoi traite cet appel d'offres ?

    Cet appel d'offres porte sur des services de transport routier de personnes à Troyes, incluant le transport scolaire pour élèves de premier degré (maternelles et élémentaires), activités périscolaires, accueils de mineurs et école de musique. Il couvre également des navettes estivales vers les lacs de la forêt d'Orient. Le contrat-cadre comprend trois lots avec enveloppes annuelles maximales de 150 000 € à 220 000 € HT.

  • Quelles sont les exigences pour les fournisseurs ?

    Les fournisseurs doivent être des prestataires de transport routier de personnes titulaires des autorisations requises et disposant de flottes de cars adaptées. Une expérience en transport scolaire et connaissance des règles de sécurité enfants est exigée.

  • Quel type d'entreprise devrait soumissionner ?

    Les entreprises de transport routier de personnes disposant des licences appropriées et d'une expérience avérée en transport scolaire et collectif sont invitées à soumissionner.

  • Qui est l'acheteur ?

    L'acheteur est Commune de Troyes.

  • Quand cet appel d'offres se termine-t-il ?

    Les soumissions se terminent le 16 juin 2026.

La présente consultation concerne les déplacements de personnes en ce qui concerne tant les enfants scolarisés dans les écoles troyennes publiques du premier degré (maternelles et élémentaires) que dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et hors scolaires, que d’autres publics, comme les accueils collectifs de mineurs, ou encore des élèves de l’école de musique, mais également durant la période estivale (juillet/août). La Ville de Troyes souhaite proposer un service de transport (sous forme de navettes de car) aux Troyens souhaitant se rendre aux lacs de la forêt d’Orient afin d’y passer une journée de détente en famille, entre amis, etc. sans que cette liste ne soit exhaustive. L’accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec des montants maximums annuels, fixés comme suit : Lot n°1: Transport de personnes dans l'agglomération troyenne: 220 000€ HT - Lot n°2: Transport de personnes hors de l'agglomération troyenne : 220 000€ HT - Lot n°3: Transport de personnes pour la restauration scolaire : 150 000€ HT.

Acheteur
Commune de Troyes
Identifiant acheteur: 21100374400011
Place Alexandre Israël, 10000, TROYES
Organisation chargée des procédures de recours
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Identifiant acheteur: FRF2351036
25, rue du Lycée, 51036, Châlons-en-Champagne
Autre organisation
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Identifiant acheteur: FRF2351036
25, rue du Lycée, 51036, Châlons-en-Champagne
Autre organisation
Service commande publique
Identifiant acheteur: FRF2210000
Place Alexandre Israël, 10000, TROYES
Autre organisation
Service commande publique
Identifiant acheteur: FRF2210000
Place Alexandre Israël, 10000, TROYES
Autre organisation
Service commande publique
Identifiant acheteur: FRF2210000
Place Alexandre Israël, 10000, TROYES

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