France – Services d'études – Elaboration et modification des documents d'urbanisme de Troyes Champagne Métropole Relance lot n° 2 : Etude du PLUI comprenant le diagnostic, la rédaction des pièces, rapport de présentation, PADD, règlement, planches graphiques, OAP, Annexes-.
Résumé IA
Cet appel d'offres porte sur l'élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) pour Troyes Champagne Métropole. Le marché principal comprend la rédaction du PLUI avec diagnostic, rapport de présentation, PADD, règlement, planches graphiques, OAP et annexes, ainsi que le diagnostic agricole et l'évaluation environnementale.
Les bureaux d'études en urbanisme, les sociétés d'ingénierie ou les cabinets de conception multidisciplinaires ayant une expérience avérée en élaboration de documents d'urbanisme intercommunaux pour les collectivités territoriales françaises doivent soumissionner.
Les fournisseurs doivent disposer d'une expertise en urbanisme et en élaboration de PLUI, incluant la connaissance du droit français de l'urbanisme, des procédures d'évaluation environnementale et des diagnostics agricoles. La capacité à gérer une documentation complexe multidisciplinaire est requise.
Questions fréquentes
De quoi traite cet appel d'offres ?
Cet appel d'offres porte sur l'élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) pour Troyes Champagne Métropole. Le marché principal comprend la rédaction du PLUI avec diagnostic, rapport de présentation, PADD, règlement, planches graphiques, OAP et annexes, ainsi que le diagnostic agricole et l'évaluation environnementale.
Quelles sont les exigences pour les fournisseurs ?
Les fournisseurs doivent disposer d'une expertise en urbanisme et en élaboration de PLUI, incluant la connaissance du droit français de l'urbanisme, des procédures d'évaluation environnementale et des diagnostics agricoles. La capacité à gérer une documentation complexe multidisciplinaire est requise.
Quel type d'entreprise devrait soumissionner ?
Les bureaux d'études en urbanisme, les sociétés d'ingénierie ou les cabinets de conception multidisciplinaires ayant une expérience avérée en élaboration de documents d'urbanisme intercommunaux pour les collectivités territoriales françaises doivent soumissionner.
Qui est l'acheteur ?
L'acheteur est Troyes Champagne Metropole.
Quand cet appel d'offres se termine-t-il ?
Les soumissions se terminent le 20 juillet 2026.
Le présent marché a pour objet principal l’élaboration des documents d’urbanisme de Troyes Champagne Métropole notamment le relance du lot n° 2 concernant l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Troyes Champagne Métropole. Conformément à l’article R.2113-4 du Code de la Commande Publique, les prestations du marché font l'objet d’une tranche ferme et 2 tranches optionnelles définies comme suit : Tranche ferme : Etude PLUI, Diagnostic agricole et Evaluation environnementale du PLUI -Étude du PLUI comprenant le diagnostic, la rédaction des pièces, rapport de présentation, PADD, règlement, planches graphiques, OAP, annexes ; -Diagnostic agricole dont la synthèse sera intégrée au rapport de présentation du PLUi (le diagnostic complet sera annexé au rapport de présentation). -Évaluation environnementale du PLUi. Tranches optionnelles : -Tranche optionnelle n 1 : Étude dérogatoire à l’article L111-6 du Code de l’urbanisme (loi Barnier). -Tranche optionnelle n°2 : Réalisation de « plans de secteurs ».
lot n° 2 concernant l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Troyes Champagne Métropole.
Critères d'évaluation non précisés
Calcul du score…
Analyse IA des documents
Nous lisons les PDF et DOCX du marché et en extrayons les exigences clés, les échéances, le budget et les points de vigilance.
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