France – Balais – FABRICATION DE BALAIS POUR LES MOTEURS DE TRACTION DU METRO DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

Date limite6 juillet 2026 à 14:00Clôturé il y a 9 jours

Résumé IA

Cet appel d'offres porte sur la fabrication de balais pour les moteurs de traction du métro exploité par la RTM. Le marché est structuré comme un accord-cadre avec un seul opérateur économique sur cinq ans, avec un engagement budgétaire maximal de 450 000 euros HT.

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Profil entreprise

Fabricants industriels ou fournisseurs spécialisés de balais pour moteurs électriques, ayant une expérience en marchés publics et capables de respecter les normes techniques et de qualité du système de transport urbain.

Exigences clés

Les fournisseurs doivent être capables de fabriquer des balais moteur selon les spécifications industrielles et respecter les conditions administratives générales applicables aux marchés publics industriels (CCAG/MI). Une expérience dans les composants de transport ou moteurs électriques est attendue.

Questions fréquentes

  • De quoi traite cet appel d'offres ?

    Cet appel d'offres porte sur la fabrication de balais pour les moteurs de traction du métro exploité par la RTM. Le marché est structuré comme un accord-cadre avec un seul opérateur économique sur cinq ans, avec un engagement budgétaire maximal de 450 000 euros HT.

  • Quelles sont les exigences pour les fournisseurs ?

    Les fournisseurs doivent être capables de fabriquer des balais moteur selon les spécifications industrielles et respecter les conditions administratives générales applicables aux marchés publics industriels (CCAG/MI). Une expérience dans les composants de transport ou moteurs électriques est attendue.

  • Quel type d'entreprise devrait soumissionner ?

    Fabricants industriels ou fournisseurs spécialisés de balais pour moteurs électriques, ayant une expérience en marchés publics et capables de respecter les normes techniques et de qualité du système de transport urbain.

  • Qui est l'acheteur ?

    L'acheteur est RTM - Régie des Transports Métropolitains.

  • Quand cet appel d'offres se termine-t-il ?

    Les soumissions se terminent le 6 juillet 2026.

  • Quelle est la valeur estimée ?

    La valeur estimée est de 0 EUR.

1/ Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) figurant en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence. 2/ Le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique. 3/ Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. 4/ L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. 5/ En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans) de 450 000,00 euros HT. 6/ Il s'agit d'un marché public industriel qui se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics industriels (CCAG/MI), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 7/ La durée de l'accord-cadre est de cinq ans ferme, à compter de sa date de notification.

Acheteur
RTM - Régie des Transports Métropolitains
Identifiant acheteur: 05980406200087·Régie des Transports Métropolitains (RTM) Département Commande Publique 80 boulevard du métro 13013 MARSEILLE
Siège social de la RTM : Immeuble Astrolabe 79 boulevard de Dunkerque CS 60478, 13235, Marseille
Organisation chargée des procédures de recours
RTM - Régie des Transports Métropolitains
Identifiant acheteur: 05980406200087·Régie des Transports Métropolitains (RTM) Département Commande Publique 80 boulevard du métro 13013 MARSEILLE
Siège social de la RTM : Immeuble Astrolabe 79 boulevard de Dunkerque CS 60478, 13235, Marseille

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Analyse IA des documents

Nous lisons les PDF et DOCX du marché et en extrayons les exigences clés, les échéances, le budget et les points de vigilance.

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