France – Services spécialisés de transport routier de passagers – Prestation de transport pour les enfants et adultes des établissements de la Fondation Fondation Bon Sauveur D'Alby

Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le présent marché porte sur les prestions de transport quotidien des enfants et adultes des établissements de la Fondation Bon Sauveur d'Alby incluant les prestations de transports relevant de l'article 80 de la loi de finance de la Sécurité Sociale. Les usagers concernés sont issus : Du Centre Spécialisé pour Déficients Auditifs (CSDA) intégrant des enfants en situation de handicap auditif ou porteurs de troubles sévères de la communication ou polyhandicapé De la Maison d'Accueil Spécialisée (MAS) Marie Allé Accueillant et accompagnant des résidants adultes en situation de handicap et polyhandicap, ayant perdu à des degrés divers leur autonomie, nécessitant un accompagnement dans les gestes de la vie quotidienne ainsi qu'une surveillance et des soins constants Du Centre hospitalier spécialisé Pierre Jamet (CHSPJ) intégrant des patients enfants ou adultes atteints de troubles psychiques. Les structures de soins proposent une offre de soins diversifiée pour l'ensemble de la population du nord du Tarn : hospitalisation complète, consultations, prises en charge à temps partiel, activités thérapeutiques… et de proximité grâce à une implantation de structures de consultations et de prises en charge sur le département du Tarn (centres médico-psychologiques, hopitaux de jour, centres d'accueil thérapeutiques à temps partiel)

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CASTRES - SOUAL -PUYLAURENS - REVEL Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

CASTRES - BURLATS - LABRUGUIERE - MAZAMET Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

SAINT JUERY 6 LESCURE D'ALBIGEOIS 6 VALDERIES 6 SAUSSENAC 6 PAMPELONNE - RODEZ Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

BELLEGARDE - SERENAC - VALENCE D'ALBIGEOIS -REQUISTA Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

SAINT GEMMES - CARMAUX - SAINT BENOIS DE CARMAUX - BLAYE LES MINES - Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Circuit 1 : TEYSSODE - LAVAUR - SAINT GAUDENS - BRIATEXTE - GRAULHET - Circuit 2 : GRALHET - LAVAUR - GAILLAC NTA/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

BUZET SUR TARN - SAINT SULPICE - COUFOULEUX - RABASTENS - LISLE SUR TARN - Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

GAILLAC - MONTANS - MARSSAC SUR TARN - LABASTIDE DE LEVIS - FLORENTIN Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

TOULOUSE - MURET - PORTET Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

NARBONNE - PERPIGNANA Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

SALVAGNAC - MONTAUBAN - BRESSOLS - BIRAC Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

ALBI Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Ce lot a été déclaré sans suite

CASTRE VEHICULE PMR Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

PAMPELONNE - ROSIERES >Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

GRAULHET - LAGRAVE Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

ALBI Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

TRANSPORTS COUCHE EN AMBULANCE Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

TRANSPORTS ASSIS PROFESSIONELS Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation