France – Services de centres de vacances – Organisation de vacances d’hiver et de printemps pour les jeunes de Nanterre de 6 à 15 ans

La présente consultation a pour objet l’organisation de vacances d’hiver et de printemps pour les jeunes de Nanterre de 6 à 15 ans. Les prestations sont décomposées en 7 lots traités par marché séparé. Le candidat peut remettre une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Les lots 1 à 6 se situent en France et en période de vacances scolaires d’hiver de la zone C, année 2027 et suivantes. Le lot 7 se situe en période de vacances scolaire de printemps de la zone C, année 2027 et suivantes. Chaque marché est passé sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande. Les prestations concernent initialement la saison 2027. Chaque marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. Les montants minimum et maximum annuels des marchés sont fixés à : - Lot 1 : sans montant minimum et 60 000 € HT maximum - Lot 2 : sans montant minimum et 60 000 € HT maximum - Lot 3 : sans montant minimum et 140 000 € HT maximum - Lot 4 : sans montant minimum et 70 000 € HT maximum - Lot 5 : sans montant minimum et 145 000 € HT maximum - Lot 6 : sans montant minimum et 75 000 € HT maximum - Lot 7 : sans montant minimum et 65 000 € HT maximum La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions relatives aux services sociaux et autres services spécifiques de l'article R. 2123-1 3° du Code de la Commande Publique (CCP).

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Le lot 1 est un marché passé sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande. L'accord-cadre sera conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification renouvelable 3 fois. Il n'est pas prévu de montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 € HT par an.

Le lot 2 est un marché passé sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande. L'accord-cadre sera conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification renouvelable 3 fois. Il n'est pas prévu de montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 € HT par an

Le lot 3 est un marché passé sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande. L'accord-cadre sera conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification renouvelable 3 fois. Il n'est pas prévu de montant minimum et avec un montant maximum de 140 000 € HT par an

Le lot 4 est un marché passé sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande. L'accord-cadre sera conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification renouvelable 3 fois. Il n'est pas prévu de montant minimum et avec un montant maximum de 70 000 € HT par an

Le lot 5 est un marché passé sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande. L'accord-cadre sera conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification renouvelable 3 fois. Il n'est pas prévu de montant minimum et avec un montant maximum de 145 000 € HT par an

Le lot 6 est un marché passé sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande. L'accord-cadre sera conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification renouvelable 3 fois. Il n'est pas prévu de montant minimum et avec un montant maximum de 75 000 € HT par an

Le lot 7 est un marché passé sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande. L'accord-cadre sera conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification renouvelable 3 fois. Il n'est pas prévu de montant minimum et avec un montant maximum de 65 000 € HT par an