France – Réalisation et entretien d'espaces verts – Entretien des espaces verts des tramways T12 et T13 (plateformes de voies, stations et ateliers)

Le présent marché de type marché à commandes avec minimum et maximum, est relatif à l’exécution des prestations d’entretien des espaces verts des tramways T12 et T13 (plateformes de voies, stations et ateliers): • Lot 1_SMR Versailles (T13), la section Urbaine du T13, les stations et sous stations du T13, SMR de Palaiseau (T12) et le CDMU d’Evry (T12), • Lot 2_Du Tram-train du T12 d’Epinay sur Orge à Evry Les conditions d'exécution des prestations sont décrites dans les CCTP et leurs annexes. Les prestations du marché ne comprennent pas : - La maintenance et l’exploitation du système d’arrosage du Tramway T12 et T13; Le présent accord-cadre comporte des prestations forfaitaires et des prestations hors forfait. Les montants minimums correspondent aux montants des prestations forfaitaires et le montant maximum correspond au montant forfaitaire plus le montant hors forfait qui représente 60 % du montant forfaitaire. Les prestations finalement réalisées au titre du forfait peuvent varier de plus ou moins 10% (en quantité) par rapport à l’estimatif contractuel.

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Les présents marchés, de type à commandes, avec un montant minimum et avec un montant maximum, concernent l'exécution des prestations d’entretien des espaces verts, du : • Lot 1_SMR Versailles (T13), la section Urbaine du T13, les stations et sous stations du T13, SMR de Palaiseau (T12) et le CDMU d’Evry (T12) pour 118 000 m² environ Le présent accord-cadre comporte des prestations forfaitaires, des prestations hors forfait et des prestations accessoires. Les montants minimums correspondent aux prestations forfaitaires et le montant maximum correspond au montant forfaitaire plus le montant hors forfait qui représente 60% du montant forfaitaire. Les quantités indiquées sont, susceptibles d'évoluer à la hausse et à la baisse. Elles sont données à titre d'information et sont sans engagement de la RATP. Le Titulaire doit assurer une astreinte Le Titulaire doit être capable d’intervenir : • Dans les 2 heures (2h30 hors exploitation) en cas de dépêche Urgence 0 • Dans les 2 heures en cas de demande d’intervention de l’astreinte du Titulaire par la PG de la RATP

Les présents marchés, de type à commandes, avec un montant minimum et avec un montant maximum, concernent l'exécution des prestations d’entretien des espaces verts, du : • Lot 2_Plateformes de voies : RER B (y compris ateliers et faisceaux des parcs) pour 87 000m² environ ; Le présent accord-cadre comporte des prestations forfaitaires, des prestations hors forfait et des prestations accessoires. Les montants minimums correspondent aux prestations forfaitaires et le montant maximum correspond au montant forfaitaire plus le montant hors forfait qui représente 60% du montant forfaitaire. Les quantités indiquées sont, susceptibles d'évoluer à la hausse et à la baisse. Elles sont données à titre d'information et sont sans engagement de la RATP. Le Titulaire doit assurer une astreinte Le Titulaire doit être capable d’intervenir : • Dans les 2 heures (2h30 hors exploitation) en cas de dépêche Urgence 0 • Dans les 2 heures en cas de demande d’intervention de l’astreinte du Titulaire par la PG de la RATP