France – Jouets – ACHAT ET LIVRAISON DE JEUX ET JOUETS
Résumé IA
Cet appel d'offres porte sur l'achat et la livraison de jeux et jouets pour la mairie de Mont-Saint-Aignan. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert avec accord-cadre à maximum. Le marché est divisé en six lots et donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les entreprises de distribution et de fourniture de jouets et jeux sont éligibles. Les distributeurs importants comme les fournisseurs spécialisés peuvent participer à cet appel d'offres ouvert.
Les fournisseurs doivent être capables de fournir et livrer des jeux et jouets conformément aux spécifications. L'accord-cadre prévoit l'attribution à maximum deux opérateurs économiques par lot, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Questions fréquentes
De quoi traite cet appel d'offres ?
Cet appel d'offres porte sur l'achat et la livraison de jeux et jouets pour la mairie de Mont-Saint-Aignan. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert avec accord-cadre à maximum. Le marché est divisé en six lots et donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Quelles sont les exigences pour les fournisseurs ?
Les fournisseurs doivent être capables de fournir et livrer des jeux et jouets conformément aux spécifications. L'accord-cadre prévoit l'attribution à maximum deux opérateurs économiques par lot, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Quel type d'entreprise devrait soumissionner ?
Les entreprises de distribution et de fourniture de jouets et jeux sont éligibles. Les distributeurs importants comme les fournisseurs spécialisés peuvent participer à cet appel d'offres ouvert.
Qui est l'acheteur ?
L'acheteur est Mairie MONT-SAINT-AIGNAN.
Quelle est la valeur estimée ?
La valeur estimée est de 74 000 EUR.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les prestations sont réparties en 6 lots, dont un est passé dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence, "petit lot". Le montant estimé est annuel pour les 5 lots de la présente consultation, sans prise en compte des périodes de reconductions
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