France – Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants – Accords-cadres relatifs à la grande rénovation des escaliers mécaniques et des ascenseurs du réseau TCL

La présente consultation concerne la grande rénovation des escaliers mécaniques et des ascenseurs du réseau TCL. Les escaliers mécaniques et ascenseurs sont composés de sous-systèmes nécessitant d'être remplacés une fois en fin de vie dans le cadre de prestations de rénovation. Les prestations objets de la présente consultation incluent ainsi la dépose et l'évacuation des sous-systèmes existants, ainsi que la fourniture et l'installation des nouveaux sous-systèmes sur les escaliers mécaniques et ascenseurs identifiés. Les prestations pourront porter sur tous les escaliers mécaniques et ascenseurs de l'ensemble du réseau TCL, notamment les lignes de métro A, B, C et D, les funiculaires et lignes de tramway

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Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le nombre maximum d'attributaires envisagé est de 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables et d'un nombre suffisant d'offres classées. Un accord-cadre sera passé avec chaque opérateur économique sélectionné. Cet accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 7 000 000 euro(s) HT sur toute sa durée, toutes périodes de reconductions comprises et tout opérateur confondu

Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique et conclu avec un opérateur économique. Cet accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 400 000 euro(s) HT sur toute sa durée, toutes périodes de reconductions comprises