France – Solutions médicamenteuses – Médicaments sous Autorisation d'Accès Compassionnel (AAC) et Autorisation d'Accès Précoce Pré-AMM (AP1) 2027
Résumé IA
Cet appel d'offres porte sur l'approvisionnement en solutions médicamenteuses sous Autorisation d'Accès Compassionnel (AAC) et Autorisation d'Accès Précoce Pré-AMM (AP1) pour 2027. Le contrat couvre des médicaments non encore pleinement autorisés, pour un montant estimé de 6 millions d'euros. Un accord-cadre lancé par un groupement de commandes sera exécuté par bons de commande avec attribution séparée par lot.
Les entreprises pharmaceutiques, distributeurs autorisés ou grossistes disposant de licences appropriées pour la distribution de médicaments en accès compassionnel et pré-AMM en France doivent postuler.
Les fournisseurs doivent être des distributeurs ou fabricants pharmaceutiques autorisés à fournir des médicaments sous AAC et AP1 en France. Ils doivent démontrer leur capacité à gérer la distribution contrôlée de médicaments en accès précoce et compassionnel, conformément aux normes de la commande publique de santé.
Questions fréquentes
De quoi traite cet appel d'offres ?
Cet appel d'offres porte sur l'approvisionnement en solutions médicamenteuses sous Autorisation d'Accès Compassionnel (AAC) et Autorisation d'Accès Précoce Pré-AMM (AP1) pour 2027. Le contrat couvre des médicaments non encore pleinement autorisés, pour un montant estimé de 6 millions d'euros. Un accord-cadre lancé par un groupement de commandes sera exécuté par bons de commande avec attribution séparée par lot.
Quelles sont les exigences pour les fournisseurs ?
Les fournisseurs doivent être des distributeurs ou fabricants pharmaceutiques autorisés à fournir des médicaments sous AAC et AP1 en France. Ils doivent démontrer leur capacité à gérer la distribution contrôlée de médicaments en accès précoce et compassionnel, conformément aux normes de la commande publique de santé.
Quel type d'entreprise devrait soumissionner ?
Les entreprises pharmaceutiques, distributeurs autorisés ou grossistes disposant de licences appropriées pour la distribution de médicaments en accès compassionnel et pré-AMM en France doivent postuler.
Qui est l'acheteur ?
L'acheteur est CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR.
Quand cet appel d'offres se termine-t-il ?
Les soumissions se terminent le 22 septembre 2026.
Quelle est la valeur estimée ?
La valeur estimée est de 6 000 000 EUR.
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 6000000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Médicaments sous Autorisation d'Accès Compassionnel (AAC) et Autorisation d'Accès Précoce Pré-AMM (AP1) 2027
AGANIRSEN
AGANIRSEN<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 980 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
ALPELISIB
ALPELISIB<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 50,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
ALPHA-TOCOPHEROL (ACETATE)
ALPHA-TOCOPHEROL (ACETATE)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
AMANTADINE HYDROCHLORIDE
AMANTADINE HYDROCHLORIDE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 160,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
AMENAMEVIR
AMENAMEVIR<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 800,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
ARGININE CHLORHYDRATE
ARGININE CHLORHYDRATE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 30,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
ARIMOCLOMOL
ARIMOCLOMOL<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
ATOMOXETINE
ATOMOXETINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
BACLOFENE
BACLOFENE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 830,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
BENZBROMARONE
BENZBROMARONE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 10,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
BÉTHANÉCHOL (CHLORURE)
BÉTHANÉCHOL (CHLORURE)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
CAPSAÏCINE
CAPSAÏCINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 14,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
CICLOSPORINE
CICLOSPORINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 234 300,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
CLINDAMYCINE
CLINDAMYCINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 72,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
CLONIDINE
CLONIDINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 100,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
CLONIDINE
CLONIDINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 300,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
CYCLOSÉRINE
CYCLOSÉRINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 650,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
DEFLAZACORT
DEFLAZACORT<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 178,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
DIAZOXIDE
DIAZOXIDE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 34 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
DRONABINOL
DRONABINOL<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 18 644,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
DROXIDOPA
DROXIDOPA<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
ENASIDENIB
ENASIDENIB<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
EPHEDRINE (CHLORHYDRATE)
EPHEDRINE (CHLORHYDRATE)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 150,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
ETHIONAMIDE
ETHIONAMIDE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 186,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
ETHOSUXIMIDE
ETHOSUXIMIDE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
FLUNARIZINE
FLUNARIZINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
GABAPENTINE
GABAPENTINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 252,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
GIVINOSTAT
GIVINOSTAT<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 155 500,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
HEMOGLOBINE DE VER MARIN M101
HEMOGLOBINE DE VER MARIN M101<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
HYDROXOCOBALAMINE (ACETATE)
HYDROXOCOBALAMINE (ACETATE)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 900,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
IBALIZUMAB
IBALIZUMAB<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 300,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
IDÉBÉNONE
IDÉBÉNONE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 5 043,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
IMMUNOGLOBULINE HUMAINE VZV
IMMUNOGLOBULINE HUMAINE VZV<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 11 700,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
INDOMETACINE
INDOMETACINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 680,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
INSULINE HUMAINE
INSULINE HUMAINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 16 700,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
INSULINE HUMAINE
INSULINE HUMAINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
ISONIAZIDE
ISONIAZIDE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 410,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
LARVES DE LUCILLA SERICATA
LARVES DE LUCILLA SERICATA<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 240,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
LEVAMISOLE
LEVAMISOLE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 90,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
METAMIZOLE MAGNESIUM
METAMIZOLE MAGNESIUM<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 375,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
METHADONE CHLORHYDRATE
METHADONE CHLORHYDRATE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 9 960,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
METHOTREXATE ROSEMONT
METHOTREXATE ROSEMONT<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 500,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
MITOMYCINE
MITOMYCINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 250,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NATAMYCINE
NATAMYCINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 500,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NERANDOMILAST
NERANDOMILAST<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NIFEDIPINE
NIFEDIPINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 30,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NITAZOXANIDE
NITAZOXANIDE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 340,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
OBETICHOLIQUE ACIDE
OBETICHOLIQUE ACIDE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 44 934,05 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
OXYBUTYNINE CHLORHYDRATE
OXYBUTYNINE CHLORHYDRATE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
PAROMOMYCINE SULFATE HUMATIN
PAROMOMYCINE SULFATE HUMATIN<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 260,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
PERCHLORATE DE SODIUM
PERCHLORATE DE SODIUM<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 350,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
PHENELZINE (SULFATE)
PHENELZINE (SULFATE)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 15 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
PHENYTOINE
PHENYTOINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 120,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
PHYSOSTIGMINE (ESERINE)
PHYSOSTIGMINE (ESERINE)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 230,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
PIMAVANSERINE
PIMAVANSERINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
POTASSIUM CITRATE
POTASSIUM CITRATE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
PRAZOSINE
PRAZOSINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 70,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
PRIMAQUINE (DIPHOSPHATE)
PRIMAQUINE (DIPHOSPHATE)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 370,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
PROPRANOLOL
PROPRANOLOL<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 690,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
PYRIDOSTGMINE
PYRIDOSTGMINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 8 900,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
ROMIDEPSINE
ROMIDEPSINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 895,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
SALBUTAMOL
SALBUTAMOL<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 5,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
SARGRAMOSTIM
SARGRAMOSTIM<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 330,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
SELEGILINE
SELEGILINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
SILIBININE
SILIBININE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 8 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
SULTIAME
SULTIAME<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 8 800,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
TACROLIMUS
TACROLIMUS<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 7 900,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
THIOSULFATE DE SODIUM
THIOSULFATE DE SODIUM<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 27 500,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
TOPIRAMATE
TOPIRAMATE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 10 100,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
TOPIRAMATE
TOPIRAMATE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 10 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
TOVORAFENIB
TOVORAFENIB<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
TRAZODONE (CHLORHYDRATE)
TRAZODONE (CHLORHYDRATE)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
TRIHEPTANOINE HUILE
TRIHEPTANOINE HUILE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 450 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
UBIDECARENONE
UBIDECARENONE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
URSODESOXYCHOLIQUE (ACIDE)
URSODESOXYCHOLIQUE (ACIDE)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
WARFARINE SODIUM
WARFARINE SODIUM<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
ZIPRASIDONE
ZIPRASIDONE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Critères d'évaluation non précisés
Calcul du score…
Analyse IA des documents
Nous lisons les PDF et DOCX du marché et en extrayons les exigences clés, les échéances, le budget et les points de vigilance.
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