France – Services récréatifs, culturels et sportifs – Accord-cadre pour les prestations d’animations aquatiques municipales de la Commune nouvelle de Saint-Denis

Cet accord-cadre porte sur la gestion, l'animation et la surveillance du dispositif aquatique de la collectivité. Les prestations concernent l'École Municipale des Sports, les séances « Sport en Famille », les stages d'apprentissage de la natation durant les vacances scolaires et autres dispositifs d'animations portés par la municipalité. Le titulaire assure l'encadrement pédagogique, la sécurité des pratiquants et la conduite des séances tout au long de l'année. Il garantit le respect des normes de surveillance, la qualité de l'accueil et la coordination des activités. L'objectif de cet accord-cadre est d'assurer un service aquatique attractif, sécurisé et accessible à tous les publics.

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Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents de services conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 € HT par période d’un an soit un totale de 1 000 000 € HT sur la durée totale de 4 ans.. L'accord-cadre déroge aux règles de l'allotissement, car cela produirait un effet contraire à l'objectif d'efficience souhaité. Il n'est pas prévu d'options, ni de variantes.