France – Services de nettoyage des écoles – Nettoiement des locaux scolaires, des accueils de loisirs sans hébergement, des conservatoires de musique et des maisons de quartier

Le présent contrat a pour objet de confier à des prestataires : - d’une part, le nettoiement et l’hygiène des écoles publiques du premier degré (84 écoles maternelles et élémentaires), des accueils de loisirs sans hébergement, des conservatoires de musique et des maisons de quartier de la Ville de Nîmes ; - d’autre part, la fourniture et pose de produits et matériels d’hygiène dans ces mêmes bâtiments pour certains lots. Le marché comporte : - d’une part, des prestations courantes et forfaitaires énumérées dans le CCTP ; - d’autre part, des prestations ponctuelles répondant à des besoins exceptionnels ou ponctuels, nécessitant un service de nettoyage sur bons de commande. Cette partie est régie par les dispositions du Code de la commande publique relatives aux accords-cadres à bons de commande. Visite obligatoire (se reporter au règlement de consultation pour les dates) : Avant de remettre son offre, le soumissionnaire prendra connaissance des lieux pour se rendre compte de la nature des prestations à effectuer. La visite obligatoire des sites n’est en revanche pas requise pour les titulaires des marchés de nettoyage des écoles en cours d’exécution au moment de la présente consultation.

Documents non listés

Les prestations de chacun des lots seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes). Le marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date du 1er octobre 2026 ou à la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, et s’achève le 30 septembre 2027. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois. Les prestations ponctuelles font l'objet d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur de 200 000 € HT par période, soit un maximum de 800 000 € HT sur toute la durée du contrat, toutes reconductions confondues.

Les prestations de chacun des lots seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes). Le marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date du 1er octobre 2026 ou à la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, et s’achève le 30 septembre 2027. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois. Les prestations ponctuelles font l'objet d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur de 200 000 € HT par période, soit un maximum de 800 000 € HT sur toute la durée du contrat, toutes reconductions confondues.

Les prestations de chacun des lots seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes). Le marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date du 1er octobre 2026 ou à la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, et s’achève le 30 septembre 2027. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois. Les prestations ponctuelles font l'objet d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur de 50 000 € HT par période, soit un maximum de 200 000 € HT sur toute la durée du contrat, toutes reconductions confondues.

Les prestations de chacun des lots seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes). Le marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date du 1er octobre 2026 ou à la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, et s’achève le 30 septembre 2027. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois. Les prestations ponctuelles font l'objet d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur de 30 000 € HT par période, soit un maximum de 120 000 € HT sur toute la durée du contrat, toutes reconductions confondues.