France – Réalisation et entretien d'espaces verts – Entretien des Espaces naturels sensibles du département de Saône-et-Loire

Entretien des Espaces naturels sensibles (ENS) du département de Saône-et-Loire Lot 1 - ENS du Nord-ouest du département Lot 2 - ENS du Nord-est du département Lot 3 - ENS du Sud-est du département Lot 4 - ENS du Sud-ouest du département Les lots n°2 et 4 sont réservés aux entreprises adaptées (EA) ainsi qu’aux établissements et service d’aide par le travail (ESAT) ou établissements équivalents et à des structures d’insertion par l’activité économique (SIAE). Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à 3, selon les modalités définies à l’article 6 du règlement de la consultation. La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d’exécution du marché selon les conditions décrites à l'article 4.4 du règlement de la consultation.

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