France – Travaux de parachèvement de bâtiment – Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la DI d’ENEDIS sur l’ensemble de la métropole.

Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Accord cadre sans engagement financier Montant total de cet accord cadre 500 M € (Montant détaillé lot par lot) / 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. Cet avis comprend 19 lots géographiques couvrant la métropole. - Pour l’ensemble de la consultation, le candidat pourra se positionner sur tout ou partie des lots 1 à 19. Le candidat peut se positionner sur la totalité des lots. Les lots géographiques se répartissent comme suit : La région NORD-EST d’Enedis : - Lot 1 : LILLE / AMIENS - Lot 2 : CAEN - Lot 3 : REIMS - Lot 4 : DIJON - Lot 5 : NANCY La région GRAND-OUEST d’Enedis : - Lot 6 : RENNES / QUIMPER - Lot 7 : NANTES - Lot 8 : POITIERS - Lot 9 : LIMOGES - Lot 10 : BOURGES - Lot 11 : BORDEAUX - Lot 12 : PAU La région SUD-EST d’Enedis : - Lot 13 : CLERMONT - Lot 14 : LYON - Lot 15 : CHAMBERY - Lot 16 : TOULOUSE - Lot 17 : MONTPELLIER - Lot 18 : AIX / MARSEILLE / NICE - Lot 19 : ILE DE FRANCE Les candidats doivent être en capacité de traiter les lots techniques suivants : • Démolition/ Gros Œuvre. • Revêtements Sols durs. • Métallerie Bardage. • Menuiseries Extérieur - Porte entrée. • Occultation Intérieur. • Occultation Extérieure. • Menuiserie Intérieur. • Faux Plancher. • Plâtrerie Fx Plafonds. • Cloisons amovibles. • Peint. Revêt muraux. • Revêtement sols souples. • CFA. • CFO. • CVC. • Plomberie. • Toitures terrasse étanchéité. • Désamiantage. A noter que le lot 19 Ile de France ne comporte pas de prestations de CVC. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€, avec 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention peut être de 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour : - pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT pour les lots 1 à 18 inclus - pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 250 000 €HT pour le lot 19 IDF avec remise en concurrence des titulaires par marchés subséquents, pour : - les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT pour les lots 1 à 18 inclus. - les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 250 000 € HT pour le lot 19 IDF Pour le lot 19, les titulaires du contrat seront consultés à tour de rôle.

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Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le lot 1 LILLE / AMIENS Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage

Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 2 Caen. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage

Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 3 Reims. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage

Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 4 Dijon. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage

Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 5 Nancy. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage

Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 6 Rennes / Quimper. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT.

Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 7 Nantes. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage

Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 8 Poitiers. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage

Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 9 Limoges. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage

Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 10 Bourges. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage

Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 11 Bordeaux. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage

Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 12 Pau. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage

Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 13 Clermont-Ferrand. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage

Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 14 Lyon. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage

Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 15 Chambéry. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage

Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 16 Toulouse. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage

Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 17 Montpellier. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage

Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 18 Aix / Marseille / Nice. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage

Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 19 Ile de France. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 250 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 250 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage