Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène écoresponsables, matériels et accessoires de nettoyage, brosserie et sacherie pour les services de la Métropole de Lyon et les adhérents de la Centrale

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Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de produits d'entretien et d'hygiène écoresponsables, matériels et accessoires de nettoyage pour les services de la Métropole de Lyon et les adhérents de la Centrale d'Achat

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de brosseries et sacheries pour les services de la Métropole de Lyon et les adhérents de la Centrale d'Achat. Conformément articles L2113-12 à L2113-14 et L2313-6 du CCP, le lot n°2 est un marché réservé. Le lot n°2 est un marché réservé : Aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'accompagnement par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes (article L2113-12 du CCP), Aux structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, (article L2113-13 du CCP)