France – Services de conseil professionnel – Accompagnement des allocataires du RSA travailleurs non-salariés (ARSA-TNS) du Département du Doubs
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Frequently asked questions
Who is the buyer?
The buyer is Département du Doubs.
When does this tender close?
Submissions close on November 5, 2026.
What is the estimated value?
The estimated value is 1,050,000 EUR.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Un montant maximum de commande pour la durée global de l'accord-cadre de 4 ans est défini par lot. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Accompagnement professionnel : secteur de l'artisanat
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Accompagnement professionnel : secteur des activités artistiques et culturelles
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Accompagnement professionnel : secteurs du commerce, de l'industrie et des professions libérales
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Accompagnement socio-professionnel : publics allocataires TNSrencontrant des freins sociaux avérés
Accompagnement socio-professionnel : publics allocataires TNSrencontrant des freins sociaux avérés <br/>
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We read the tender PDFs and DOCX files and surface key requirements, deadlines, budget and red flags.
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