France – Services spécialisés de transport routier de passagers – Transports terrestres scolaires, extra-scolaires et occasionnels pour la Commune de Billy-Berclau
Résumé IA
Cet appel d'offres porte sur un accord-cadre pour des services spécialisés de transport routier de voyageurs pour la Commune de Billy-Berclau. Le contrat couvre les transports scolaires, périscolaires et occasionnels sur quatre années, divisé en deux lots : trajets réguliers vers l'école et la cantine scolaire, plus transports occasionnels et de loisirs en période scolaire.
Le marché est ouvert aux entreprises de transport autorisées pour les services de transport routier de voyageurs, notamment celles proposant des solutions de transport scolaire et de loisirs.
Les fournisseurs doivent être des exploitants de transport routier de voyageurs qualifiés, capables d'assurer des services de transport scolaire et occasionnel sûrs et fiables. Ils doivent justifier d'une expérience en marchés de transport scolaire et du respect des réglementations applicables.
Questions fréquentes
De quoi traite cet appel d'offres ?
Cet appel d'offres porte sur un accord-cadre pour des services spécialisés de transport routier de voyageurs pour la Commune de Billy-Berclau. Le contrat couvre les transports scolaires, périscolaires et occasionnels sur quatre années, divisé en deux lots : trajets réguliers vers l'école et la cantine scolaire, plus transports occasionnels et de loisirs en période scolaire.
Quelles sont les exigences pour les fournisseurs ?
Les fournisseurs doivent être des exploitants de transport routier de voyageurs qualifiés, capables d'assurer des services de transport scolaire et occasionnel sûrs et fiables. Ils doivent justifier d'une expérience en marchés de transport scolaire et du respect des réglementations applicables.
Quel type d'entreprise devrait soumissionner ?
Le marché est ouvert aux entreprises de transport autorisées pour les services de transport routier de voyageurs, notamment celles proposant des solutions de transport scolaire et de loisirs.
Qui est l'acheteur ?
L'acheteur est Mairie de Billy-berclau.
Quand cet appel d'offres se termine-t-il ?
Les soumissions se terminent le 15 juin 2026.
Quelle est la valeur estimée ?
La valeur estimée est de 460 000 EUR.
Accord-cadre à bons de commande portant sur des prestations de transports routiers de voyageurs (scolaires, périscolaires, extrascolaires et occasionnels) pour les besoins de la Commune de Billy-Berclau. Le marché est décomposé en deux lots : Lot 1 – Transports réguliers scolaires et transports vers le restaurant scolaire ; Lot 2 – Transports occasionnels en période scolaire et transports de loisirs. Marché conclu sans montant minimum ni montant maximum. Valeur totale estimée sur 4 ans : 460 000 € HT.
Lot 1 – Transports réguliers scolaires et transports vers le restaurant scolaire
Prestations de transport régulier des élèves des écoles maternelle Debussy et primaires Jean Jaurès et Jérémie Poteau vers le restaurant scolaire Les P'tits Gourmets, transports vers le collège Saint-Exupéry de Douvrin pour la part non prise en charge par le Conseil Départemental, navettes intra-muros et vers des destinations prédéfinies hors commune. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Lot 2 – Transports occasionnels en période scolaire et transports de loisirs
Prestations de transports occasionnels à la demande pour les besoins de la Commune de Billy-Berclau, sans caractère de régularité préétablie. Ce lot comprend notamment : les sorties pédagogiques et voyages scolaires des trois écoles de la commune (maternelle Debussy, primaires Jean Jaurès et Jérémie Poteau) ; les déplacements liés aux activités des Accueils de Loisirs (ALSH) et du Centre d'Animation Jeunesse (CAJ) ; les transports pour les sorties culturelles, sportives ou institutionnelles organisées par la Commune ou ses associations partenaires ; les navettes lors d'événements municipaux ; les déplacements multi-jours (classes de découverte, séjours). La tarification s'effectue sur la base d'un devis préalable établi par le titulaire en combinant les prix unitaires du BPU (kilométrage, heures, immobilisation, majorations). Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Critères d'évaluation non précisés
Calcul du score…
Analyse IA des documents
Nous lisons les PDF et DOCX du marché et en extrayons les exigences clés, les échéances, le budget et les points de vigilance.
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