France – Travaux d'enrobage de béton – Travaux d'asphalte pour la maintenance des réseaux ferrés (Métro - RER), de surface et des bâtiments de la RATP

La présente procédure a pour objet la réalisation des travaux d'asphalte dans le cadre de la maintenance des réseaux ferrés (Métro - RER), de surface et des bâtiments de la RATP. Pour information et uniquement à titre indicatif (cela peut évoluer en fonction de l’exécution) : - Les travaux sont habituellement réalisés à 100% de nuit mais peuvent être potentiellement de jour ; - Moyenne du nombre de commandes par an : 15 ; - Moyenne du montant des commandes : 66K€ ; - Médiane du montant des commandes : 30K€ ; - Point d'arrêt - Métro : 700 mètres carrés par commande ; - Un quais de RER : 1 000 mètres carrès par commande. Ces travaux seront réalisés principalement de nuit et potentiellement de jour. Ces prestations comprennent notamment : - La mise en place de palissades et d’emprises de chantier - La réalisation de platelage - La dépose de l’ancien asphalte - La pose du nouveau revêtement - Le remplacement des dalles podotactiles La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), et les contraintes de réalisation dans le Cahier des Clauses Particulières de Réalisation (CCPR).

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La présente procédure s’inscrit dans le cadre de la maintenance des réseaux ferrés (Métro – RER), de surface et des bâtiments de la RATP et a pour objet des travaux d'asphalte. Il s’agit d’un accord-cadre à commandes multi-attributaires comprenant un montant maximum - 10 800 000 €HT et un montant minimum - 5 400 000 €HTqui s’exécute par l’émission d’Ordre de Livraison ou de Service (OLS) dont les montants sont attribués comme suit : - Le candidat classé premier, après l’analyse technico-financière finale, se verra attribuer 60% du montant du Marché (entendu 60% du montant minimum - 6 480 000 €HT et 60% du montant maximum - 3 240 000 €HT) ; - Le candidat classé second, après l’analyse technico-financière finale, se verra attribuer 40% du montant du Marché (entendu 40% du montant minimum - 4 320 000 €HT et 40% du montant maximum - 2 160 000 €HT). À titre d’information (ces données pouvant varier dans le cadre de l’exécution du Marché), les travaux à réaliser dans le cadre du présent Marché : - Les travaux sont habituellement réalisés à 100% de nuit mais peuvent être potentiellement de jour ; - Moyenne du nombre de commandes par an : 15 ; - Moyenne du montant des commandes : 66K€ ; - Médiane du montant des commandes : 30K€ ; - Point d'arrêt - Métro : 700 mètres carrés par commande ; - Un quais de RER : 1 000 mètres carrès par commande. Ces travaux seront réalisés principalement de nuit et potentiellement de jour. Ces prestations comprennent notamment : - La mise en place de palissades et d’emprises de chantier - La réalisation de platelage - La dépose de l’ancien asphalte - La pose du nouveau revêtement - Le remplacement des dalles podotactiles La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), et les contraintes de réalisation dans le Cahier des Clauses Particulières de Réalisation (CCPR). Le présent Marché comporte une obligation de résultat en tenant compte des contraintes et exigences de la RATP. Les Ordres de Livraison ou de Service (OLS), comme le présent accord-cadre, peuvent être précisés ou modifiés unilatéralement par le biais d’Ordres de Service (OS). Les Ordres de Livraison ou de Service (OLS) sont émis par la RATP auprès de l’un ou l’autre des titulaires selon ses besoins opérationnels. Pour les besoins d’asphalte supérieurs à 250 000 €HT, la RATP pourra réaliser une consultation spécifique distincte. Le présent Marché est indifféremment désigné par les termes accord-cadre et Marché.