France – Travaux de peinture – Travaux de peinture pour la maintenance des réseaux ferrés (Métro – RER), et dans les bâtiments de la RATP

La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux de peinture dans le cadre de la maintenance des réseaux ferré (Métro - RER) exploité par la RATP et les filiales et dans les bâtiments de la RATP sur une durée de 60 mois. Pour information et uniquement à titre indicatif (cela peut évoluer en fonction de l’exécution) : ­ Moyenne du nombre de commandes par an : 137 ; ­ Moyenne du montant des commandes : 12K€ ; ­ Médiane du montant des commandes : 5K€ ; ­ Majorité des commandes inférieurs ou égales à 20K€. Les travaux faisant l’objet du présent marché sont à réaliser de jour et de nuit avec une répartition respective de 10% et de 90%. Ces travaux portent essentiellement sur les éléments ci-dessous : - Des travaux de plâtrerie et de peinture sur maçonnerie. - Une application de peinture sur métaux ferreux ; La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), et les contraintes de réalisation dans les Cahiers des Clauses Particulières de Réalisation (CCPR). L’accord cadre mis en place comporte une obligation de résultat en tenant compte des contraintes et exigences de la RATP. Le marché, objet de la présente consultation, est propice à un partenariat avec le secteur du travail protégé et adapté (EA ou ESAT) et/ou le secteur de l’insertion par l’activité économique (EI, ACI, ...). Il est porté à l’attention du candidat que le jugement de son offre portera également sur ce type de partenariat pour autant qu’il concoure à la réalisation des prestations prévues par le marché. Les modalités de jugement seront indiquées dans le DCE.

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Le présent Marché s’inscrit dans le cadre de la maintenance des réseaux ferré (Métro - RER) exploité par la RATP et les filiales et dans les bâtiments de la RATP sur une durée de 60 mois. Il s’agit d’un accord-cadre à commandes multi­attributaires comprenant un montant maximum ­ 7 762 600 €HT et un montant minimum ­ 4 725 000 €HT qui s’exécute par l’émission d’Ordre de Livraison ou de Service (OLS) attribué comme suit : ­ Le candidat classé premier, après l’analyse technico­financière finale, se verra attribuer 40% du montant du Marché (entendu 40% du montant minimum ­ 1 890 000 €HT et 40% du montant maximum ­ 3 105 000 €HT) ; ­ Le candidat classé second, après l’analyse technico­financière finale, se verra attribuer 30% du montant du Marché (entendu 30% du montant minimum ­ 1 417 500 €HT et 30% du montant maximum ­ 2 328 000 €HT) ; ­ Le candidat classé troisième, après l’analyse technico­financière finale, se verra attribuer 30% du montant du Marché (entendu 30% du montant minimum ­ 1 417 500 €HT et 30% du montant maximum ­ 2 328 000 €HT) ; Mode de fonctionnement nominal des OLS : partage des OLS entre les 3 titulaires selon la répartition. Cette gestion sera gérée par le gestionnaire du marché en respectant la répartition suivante : - Titulaire marché A : 40% des montants maximum et minimum du marché ; - Titulaire marché B : 30% des montants maximum et minimum du marché ; - Titulaire marché C : 30% des montants maximum et minimum du marché ; À titre d’information (ces données pouvant varier dans le cadre de l’exécution du Marché), les travaux à réaliser dans le cadre du présent Marché : ­ Sont habituellement réalisés à 90% de nuit et 10% de jour. Les travaux et prestations, réalisés de jour et de nuit, comprennent notamment : Des travaux de plâtrerie et de peinture sur maçonnerie; Une application de peinture sur métaux ferreux. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), et les contraintes de réalisation dans le Cahier des Clauses Particulières de Réalisation (CCPR). Le présent Marché comporte une obligation de résultat en tenant compte des contraintes et exigences de la RATP. Les Ordres de Livraison ou de Service (OLS), peuvent être précisés ou modifiés unilatéralement par le biais d’Ordres de Service (OS). Le présent Marché est indifféremment désigné par les termes accord­cadre et Marché.