France – Combustibles à base de bois – 20260111001000 AOO FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMBUSTIBLE BOIS : PELLET RESIDENCE La COLLINIERE du CH de SAINT AMAND LES EAUX

Le présent marché a pour objet l'attribution d’un marché, à bon de commande, d'approvisionnement en combustible bois propre pour la chaufferie de la Résidence La Collinière du CH de SAINT AMAND LES EAUX (EHPAD de 320 lits). Lieu(x) d'exécution : La Collinière du CH de SAINT AMAND LES EAUX 59230 Saint-Amand-les-Eaux

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Le présent marché a pour objet l'attribution d’un marché, à bon de commande, d'approvisionnement en combustible bois propre pour la chaufferie de la Résidence La Collinière du CH de SAINT AMAND LES EAUX (EHPAD de 320 lits).Lieu(x) d'exécution :La Collinière du CH de SAINT AMAND LES EAUX59230 Saint-Amand-les-EauL'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L’accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 100 000 € H.T. par période d'exécution.