France – Travaux d'assainissement – Accord cadre à bons de commande pour des travaux d’entretien et de curage des ouvrages hydrauliques (buses) de diamètre supérieur ou égal à 2 mètres sur le réseau ESCOTA

Le présent accord cadre à bons de commande mono attributaire concerne des travaux d’entretien et de curage des buses de diamètre supérieur ou égal à 2 mètres sur le réseau ESCOTA

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Travaux d’entretien et de curage des buses de diamètre supérieur ou égal à 2 mètres des départements des Alpes-Maritimes (06) et du Var (83) : Autoroute A8 du PR 43+0000 au PR 223+0000 inclus Autoroute A50 du PR 57+0000 au PR 72+0000 inclus Autoroute A57 Autoroute A500 Ces prestations comprennent également : • le dégagement des abords de l’ouvrage et la création des accès nécessaires à l’intervention ; • le curage, ramassage, le tri et l’évacuation des déchets sauvages présents dans les ouvrages hydrauliques, tant en amont qu’en aval jusqu’à 5 mètres de part et d’autre ; • le transport et l’évacuation de l’ensemble des déchets collectés au fur et à mesure de l’avancement des travaux. • le transport et l’évacuation des sédiments identifiés comme pollués vers des filières de traitement agréées ; • la restitution au cours d'eau des sédiments non pollués en aval, avec dépôt le long des berges en aval de la zone d'intervention, conformément au principe de restauration de la continuité écologique. • la mise en place des batardeaux si nécessaire. A titre indicatif, le lot 1 porte environ sur 24 buses présentant une ouverture supérieure à 2 mètres. Cette quantité est estimative et susceptible d'évoluer.

Travaux d’entretien et de curage des buses de diamètre supérieur ou égal à 2 mètres des départements des Bouches-du-Rhône (13), du Var (83), du Vaucluse (84), des Alpes-de-Haute-Provence (04) et des Hautes-Alpes (05) : Autoroute A8 du PR 0+0000 au PR 43+0000 inclus Autoroute A50 du PR 0+0000 au PR 57+0000 inclus Autoroute A51 Autoroute A52 Autoroute A501 Autoroute A520 Ces prestations comprennent également : • le dégagement des abords de l’ouvrage et la création des accès nécessaires à l’intervention ; • le curage, ramassage, le tri et l’évacuation des déchets sauvages présents dans les ouvrages hydrauliques, tant en amont qu’en aval jusqu’à 5 mètres de part et d’autre ; • le transport et l’évacuation de l’ensemble des déchets collectés au fur et à mesure de l’avancement des travaux. • le transport et l’évacuation des sédiments identifiés comme pollués vers des filières de traitement agréées ; • la restitution au cours d'eau des sédiments non pollués en aval, avec dépôt le long des berges en aval de la zone d'intervention, conformément au principe de restauration de la continuité écologique. • la mise en place des batardeaux si nécessaire. A titre indicatif, le lot 2 porte environ sur 21 buses présentant une ouverture supérieure à 2 mètres. Cette quantité est estimative et susceptible d'évoluer.