ACCORD-CADRE A VONS DE COMMANDE: TRANSPORTS D'ENFANTS POUR LES SECTEURS SCOLAIRE,EXTRASCOLAIRE ET PERISCOLAIRE,PAR AUTOCARS
Résumé IA
Cet appel d'offres porte sur un accord-cadre de transport d'enfants pour la commune de Seyssinet-Pariset. Les prestations couvrent le transport scolaire, extrascolaire et périscolaire par autocars, desservant les écoliers, collégiens, lycéens et participants aux activités encadrées.
Exploitants d'autocars ou minibus titulaires d'une licence de transport de passagers, justifiant d'une expérience avérée en transport scolaire et de jeunes enfants.
Les fournisseurs doivent exploiter des services d'autocars enregistrés conformément aux réglementations françaises de transport. L'expérience en transport scolaire, les assurances appropriées et les conducteurs certifiés sont obligatoires.
Questions fréquentes
De quoi traite cet appel d'offres ?
Cet appel d'offres porte sur un accord-cadre de transport d'enfants pour la commune de Seyssinet-Pariset. Les prestations couvrent le transport scolaire, extrascolaire et périscolaire par autocars, desservant les écoliers, collégiens, lycéens et participants aux activités encadrées.
Quelles sont les exigences pour les fournisseurs ?
Les fournisseurs doivent exploiter des services d'autocars enregistrés conformément aux réglementations françaises de transport. L'expérience en transport scolaire, les assurances appropriées et les conducteurs certifiés sont obligatoires.
Quel type d'entreprise devrait soumissionner ?
Exploitants d'autocars ou minibus titulaires d'une licence de transport de passagers, justifiant d'une expérience avérée en transport scolaire et de jeunes enfants.
Qui est l'acheteur ?
L'acheteur est Commune de SEYSSINET PARISET.
Quand cet appel d'offres se termine-t-il ?
Les soumissions se terminent le 9 avril 2026.
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de transport d'enfants pour les secteurs scolaire, extrascolaire et périscolaire, par autocars, sur le territoire de la commune de Seyssinet-Pariset. Les prestations de transport ne sont pas ouvertes aux usagers non concernés par le présent accord-cadre à l'exception des personnes chargées de l'encadrement et des collégiens et lycéens résidents sur les coteaux Sans Venin et autorisés à emprunter le ramassage scolaire Secteur « Haut de la Commune »
ACCORD-CADRE A VONS DE COMMANDE: TRANSPORTS D'ENFANTS POUR LES SECTEURS SCOLAIRE,EXTRASCOLAIRE ET PERISCOLAIRE,PAR AUTOCARS
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de transport d'enfants pour les secteurs scolaire, extrascolaire et périscolaire, par autocars, sur le territoire de la commune de Seyssinet-Pariset. Les prestations de transport ne sont pas ouvertes aux usagers non concernés par le présent accord-cadre à l'exception des personnes chargées de l'encadrement et des collégiens et lycéens résidents sur les coteaux Sans Venin et autorisés à emprunter le ramassage scolaire Secteur « Haut de la Commune »
Critères d'évaluation non précisés
Calcul du score…
Analyse IA des documents
Nous lisons les PDF et DOCX du marché et en extrayons les exigences clés, les échéances, le budget et les points de vigilance.
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